L’augmentation
annuelle des contrats peut aller à 1,3 à 5 % selon le type d’indices
que l’on a choisi et la formule indiciaire retenue.
Il
y a peu, les deux indices de main-d’oeuvre ont été remplacés
par quatorze (oui 14) nouveaux indices.
C’est
l’occasion pour tous de se repencher sur ces problèmes et pour
l’ARC de fournir à ses adhérents mais aussi à ses non-adhérents
(quelle erreur !) les informations nécessaires pour lutter
conter le dérapage des indices.
I.
Les « indices »
-
Les
indices, ce sont les chiffres annuels (ou trimestriels) publiés
pour calculer les augmentations de contrat.
·
si
l’indice du 2ème trimestre 2008 est 327 et celui
du 2ème trimestre 2009 338, cela donnera une augmentation
de 3,36 ;
·
on
procède ainsi :
|
338
|
x 100, ce qui donne 103,36,
soit + 3,36
%. |
|
327
|
|
II.
Quels indices ?
-
Il
y a des centaines d’indices, certains étant moins « bons » (pour les consommateurs)
que d’autres… Comment s’y retrouver et bien choisir ?
III.
Quelle formule contractuelle d’indexation ?
-
Au-delà
des indices il y a la formule.
-
Là
encore il y a des « bonnes » formules (favorables aux usagers) et de moins bonnes.
·
Comment
s’y retrouver ?
·
Comment
imposer une indexation à 85 % au lieu de 100 %.
IV.
Quatorze nouveaux indices pour les
copropriétés : comment s’y retrouver ?
-
Oui,
deux indices de main d’œuvre viennent d’être supprimés et remplacés
par quatorze nouveaux indices.
·
Comment
choisir l’indice de remplacement qui ne soit pas le plus mauvais
pour vous ?
·
Comment
contrôler que vos prestataires vont calculer correctement la
« soudure » ?
Sur tous ces problèmes aussi l’ARC veut pouvoir aider ses adhérents et
- plus généralement - les copropriétaires à s’y retrouver.
Deux moyens pour cela :
1. Notre dossier de cette semaine sur la « zone adhérents » :
rubrique « Comment faire ? Comment ça marche ?» sous rubrique :
« Indices ». (Du changement dans les indices ! Qu’en
est il dans les contrats, ascenseur, chauffage…).
2. Notre dernier guide : « Faites baisser les charges de votre
copropriété » où nous consacrons un chapitre
à ces questions.
Voici
le sommaire du dossier mis sur la « zone adhérent ».
Du changement dans les indices ! Qu’en est il
dans les contrats, ascenseur, chauffage...
I.
Présentation du problème : quatorze nouveaux indices
remplacent deux indices.
II.
Y
a t’il une incidence dans les contrats (exemple : ascenseur
ou chauffage) ?
III.
Comment
adapter une formule de révision contenant l’ICHT-TS1 ?
IV.
Comment
adapter une formule de révision contenant l’ICHT-TS2 ?
V.
Comment
modifier les termes de votre contrat ?
VI.
Vérifiez
que la révision du contrat, par votre prestataire, est exacte !
VII.
Bien
négocier les formules de révision dans vos contrats !