ARC / Abus n°2154 : 06 01 10/©

Les contrats dans les copropriétés.
Du changement dans les « indices ». À vos calculettes. Nouveau dossier pour nos adhérents collectifs

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L’augmentation annuelle des contrats peut aller à 1,3 à 5 % selon le type d’indices que l’on a choisi et la formule indiciaire retenue.

Il y a peu, les deux indices de main-d’oeuvre ont été remplacés par quatorze (oui 14) nouveaux indices.

C’est l’occasion pour tous de se repencher sur ces problèmes et pour l’ARC de fournir à ses adhérents mais aussi à ses non-adhérents (quelle erreur !) les informations nécessaires pour lutter conter le dérapage des indices.

I.                   Les « indices »

-          Les indices, ce sont les chiffres annuels (ou trimestriels) publiés pour calculer les augmentations de contrat.

·        si l’indice du 2ème trimestre 2008 est 327 et celui du 2ème trimestre 2009 338, cela donnera une augmentation de 3,36 ;

·        on procède ainsi :

338
x 100, ce qui donne 103,36, soit  + 3,36 %.
327
 

                                             

II.                 Quels indices ?

-          Il y a des centaines d’indices, certains étant moins « bons » (pour les consommateurs) que d’autres… Comment s’y retrouver et bien choisir ?

III.              Quelle formule contractuelle d’indexation ?

-          Au-delà des indices il y a la formule.

-          Là encore il y a des « bonnes » formules (favorables aux usagers) et de moins bonnes.

·        Comment s’y retrouver ?

·        Comment imposer une indexation à 85 % au lieu de 100 %.

IV.             Quatorze nouveaux indices pour les copropriétés : comment s’y retrouver ?

-          Oui, deux indices de main d’œuvre viennent d’être supprimés et remplacés par quatorze nouveaux indices.

·        Comment choisir l’indice de remplacement qui ne soit pas le plus mauvais pour vous ?

·        Comment contrôler que vos prestataires vont calculer correctement la « soudure » ?

Sur tous ces problèmes aussi l’ARC veut pouvoir aider ses adhérents et - plus généralement - les copropriétaires à s’y retrouver.

Deux moyens pour cela :

1. Notre dossier de cette semaine sur la « zone adhérents » : rubrique « Comment faire ? Comment ça marche ?» sous rubrique : « Indices ». (Du changement dans les indices ! Qu’en est il dans les contrats, ascenseur, chauffage…).

2. Notre dernier guide : « Faites baisser les charges de votre copropriété » où nous consacrons un chapitre à ces questions.

Voici le sommaire du dossier mis sur la « zone adhérent ».

Du changement dans les indices ! Qu’en est il dans les contrats, ascenseur, chauffage...

I.                    Présentation du problème : quatorze nouveaux indices remplacent deux indices.

II.                  Y a t’il une incidence dans les contrats (exemple : ascenseur ou chauffage) ?

III.                Comment adapter une formule de révision contenant l’ICHT-TS1 ?

IV.               Comment adapter une formule de révision contenant l’ICHT-TS2 ?

V.                 Comment modifier les termes de votre contrat ?

VI.               Vérifiez que la révision du contrat, par votre prestataire, est exacte !

VII.             Bien négocier les formules de révision dans vos contrats !

 

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