Des
syndics de
plus en plus
nombreux nous
le font savoir
avec gentillesse :
ils consultent
régulièrement
le site de
l’ARC et en
tirent le
plus grand
profit pour
eux et leurs
clients. Le
mail qui suit
d’ARC-Languedoc
vient nous
rappeler combien
cela est vrai
et d’actualité.
« Bonjour,
Nous revenons sur la TICGN (Taxe Intérieure
de Consommations
sur le Gaz
Naturel),
dont certains
syndics oublient
de demander
l’exonération
totale ou
partielle…
Ce point a déjà été abordé dans les abus
numéro abus
2968,
2610,
2541.
Nous avons réalisé sur le Languedoc plusieurs
contrôles
de comptes
où nous avons
découvert
que la TICGN continuait à être payée.
C’est ainsi
que nous avons
mis en relief :
-
Copropriété de 220 lots : TICGN de 3200 € en 2011,
et un total
d’environ
8400 € payés
depuis le
01/01/2009… !
Une demande
d’avoir a
été envoyée
au fournisseur
de gaz, et
il a été demandé
au syndic
concerné de
dédommager
le syndicat
pour la période
où le fournisseur
refuserait
de procéder
à la régularisation
de l’exonération.
Le syndic
n’a « malheureusement » appris que fin
2011 qu’il
fallait prêter
attention
à ce que cette
taxe ne soit
pas imputée
aux syndicats
des copropriétaires
majoritairement
affectés à
l’habitation.
-
Copropriété de 120 lots : 2100 € payés en 2010
alors que
l’exonération
aurait également
dû être totale…
il en sera
sans doute
de même pour
2011 !
Lors de nos discussions avec certains
syndics sur
la
TICGN,
nous leur
avons parfois
appris l’existence
de cette taxe
et de la possibilité
de se le faire
rembourser…
Bien conscients
que tout le
monde en apprend
tous les jours
dans le domaine
de la Copropriété, il est par contre dommage que ce point
ne fasse pas
partie des
bases des
formations
et informations
transmises
aux gestionnaires.
De nombreux syndics nous ont d’ailleurs
signalé que
c’était entre
autres pour
ce type de
raisons qu’ils
consultaient
régulièrement
les articles
du site de
l’UNARC…
Il est donc important d’exercer des rappels
réguliers
sur ce sujet,
vu l’incidence
financière
que cela peut
avoir sur
les charges.
Cordialement.
ARC-Languedoc ».
Voilà
qui est fait.
