Comme vous le savez, le groupe DUMESNIL a assigné l’ARC en
diffamation pour quatre articles parus sur notre site Internet.
Une
ordonnance en référé a été rendue le 19 février dernier.
Certains
d’entre vous nous ont fait savoir que les responsables du
groupe DUMESNIL voire certains syndics faisait état d’une
« victoire » contre l’ARC, ce qui - heureusement - n’est pas
conforme à la vérité.
En
effet, les conclusions du premier épisode de la procédure
en référé engagée par le groupe Dumesnil sont plutôt satisfaisantes
pour nous :
-
sur quatre « abus » pour lesquels le groupe Dumesnil demandait que le juge reconnaisse la diffamation ,
le groupe Dumesnil
a été débouté pour deux ; nous pourrions en rester
là, mais ne le ferons pas : nous avons, en effet, trop d'arguments
et d'exemples à faire valoir pour nous contenter de cette
situation ; nous allons donc faire appel de cette
ordonnance ;
-
à noter d’ailleurs que le juge
n’a pas non plus accordé le droit de réponse que réclamait
de façon non justifiée le groupe DUMESNIL ;
-
à noter aussi que le juge n'a
accordé aucun dommage et intérêt au groupe Dumesnil
(qui demandait la coquette somme de 70.000 euros), ce qui
pour nous est évidemment très positif et significatif.
Conclusion : nous maintenons que nous avons dénoncé à juste titre
- pour les motifs précisés et indiqués sur notre site - le
protocole signé avec ce groupe. Nous reviendrons d’ailleurs
rapidement sur tout cela.
En
attendant, n’hésitez pas à nous faire part de tous problèmes
ou difficultés rencontrées.