Le magazine « Travaux et Copropriété » du deuxième trimestre 2009 cite les « Conseils de l’ARC » en matière d’ascenseurs. Nous ne pouvons pas faire moins que de citer à notre tour « Travaux et Copropriété ».

 À noter que notre directeur est assez clairvoyant puisque :

1. L’application de la TVA à 5,5 % pour les travaux sera effectivement prolongée bien au-delà de 2010.
2. Les délais de la deuxième et troisième tranche vont effectivement être prolongé de deux et demi suite au vote de la loi BOUTI N.

« Bruno DHONT, Directeur de l’ARC

(Union Nationale des Responsables de Copropriétés)

 

« Les travaux et contrats : quelques conseils.

1/ Travaux : deux certitudes et un conseil.

● Deux certitudes :

-         la TVA à 5 % sera maintenue au-delà de 2010 ;

-         le deuxième des travaux (juillet 2008 à juillet 2013) sera à son tour reportée.

● Un conseil : Dès lors, si vous êtes en retard, et que vous n’avez pas encore voté les travaux de la première tranche, contentez-vous de ces seuls travaux si vous voulez qu’ils soient faits (il va, en effet, y avoir un embouteillage monstre dû en partie à ceux qui se sont laissés entraîner à faire les deux premières tranches en même temps).

Vous voterez ensuite plus calmement la deuxième tranche (qui sera repoussée, comme on l’a dit, avec une TVA maintenue à 5,5 %).

2/ Contrats : deux conseils :

 

a)         écartez toute disposition qui prévoit une vétusté acquise automatiquement au bout d’un certain nombre d’années. Si vous acceptez une telle clause, vous vous préparez des années difficiles et coûteuses ;

b)         refusez que la clause dite « de pénalité » limite les pénalités annuelles (applicables en cas de non-respect des contrats) à 5 % du contrat (comme cela est le cas dans les contrats des quatre grands…) ».