Attention. De plus en plus de syndics cherchent à imposer un
contrat de trois ans.
Pour
y arriver, c’est malheureusement assez simple :
a)
Dans
le contrat qu’ils adressent aux copropriétaires, ils
ont remplacé « un an » par « trois ans », e qui peut échapper à
la vigilance des copropriétaires.
b)
S’il
n’y a pas de mise en concurrence avec un autre syndic
et si - malgré tout - les copropriétaires râlent, certains
syndics tiennent alors ce discours aux copropriétaires :
« C’est à
prendre ou à laisser ; si vous ne voulez pas trois
ans, je démissionne sur le champ et je mets votre copropriété
sous administration judiciaire ».
Que faire ?
Première solution :
- tenir bon et voter
le contrat du syndic proposé, mais pour un an seulement ;
une assemblée générale a le droit de modifier un contrat ;
il suffira donc de prendre la résolution suivante :
« L’assemblée générale désigne la cabinet X comme syndic pour une durée
d’un an selon contrat joint modifié sur ce point (ou
d’autres) ».
Deuxième solution :
- si le syndic refuse
et démissionne réellement (ce qui est improbable si
vous avez fait preuve d’une réelle fermeté) il faudra
alors élire absolument un copropriétaire comme « syndic
provisoire » avec pour mission de reconvoquer
une assemblée générale pour élire un nouveau syndic.
Le
syndic pourra vous dire : « Ce n’est pas possible,
le syndic bénévole n’a pas remis son contrat préalablement ».
Laissez
le dire et lisez-lui les pages 156 à 158 du dernier
guide de l’ARC :« Copropriété :
tout sur l’assemblée générale ».
Rappelez-vous,
par ailleurs, que même si votre syndic a un mandat de
trois ans, vous avez toujours la possibilité de le révoquer
au bout d’un an ou deux pour « fautes » ou « carence ».
