ARC / Abus n°1991 : 23 09 09/©

Taxe carbone et copropriétés : comment y échapper en quatre leçons et en toute légalité. 

2ème leçon :

 « Comment calculer précisément cette taxe pour VOTRE copropriété et VOTRE logement ? »

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Nous avons vu dans la leçon numéro 1 comment évaluer « en moyenne » la taxe carbone pour un logement en copropriété avec chauffage collectif.

Nous allons maintenant voir comment vous devez faire pour connaître précisément le montant la taxe que vous devrez acquitter (si vous ne faites rien et ne suivez pas nos conseils).

I-                   Vous êtes dans une copropriété avec chauffage collectif

1.      Calcul des consommations d’énergie pour le chauffage et l’eau chaude.

Si vous êtes dans ce cas et que vous êtes membre du conseil syndical, nous vous invitons à effectuer - avec votre syndic - votre BÉS ou Bilan Energétique Simplifié.

Pour cela, il suffit d’utiliser le guide simple que nous avons mis au point et qui est désormais repris par tous et en particulier par le « Chantier Copropriété » et le Comité Stratégique Grenelle Bâtiment.

Ce BÉS vous permettra :

a)     de déterminer les consommations totales d’énergie pour le chauffage et l’eau chaude ;

b)     puis de déterminer les consommations nécessaires pour le seul chauffage et celles nécessaires pour l’eau chaude.

2.      Calcul des consommations par mètre carré et par an.

 

Une fois déterminées les consommations moyennes totales annuelles pour le chauffage, le BÉS vous permettra de savoir quel est la consommation d’énergie nécessaire pour chauffer annuellement un mètre carré habitable dans votre immeuble. Il vous suffira, en effet, de diviser le chiffre des consommations par le total des mètres carrés de votre immeuble.

 

Vous apprendrez - grâce à notre guide - à déterminer approximativement la surface habitable globale de votre copropriété.

3.      Calcul des consommations de chauffage pour votre logement.

Ensuite il suffira de multiplier le chiffre obtenu pour la consommation au mètre carré par le nombre de mètres carrés de votre appartement pour obtenir votre consommation annuelle pour le chauffage. Simple, n’est-ce pas ?

4.      Calcul de vos consommations d’énergie nécessaire pour votre eau chaude.

Pour cela reprenez vos comptes de charges pour savoir combien vous consommez de mètres cube d’eau chaude par an (environ) : 20 m3, 30, 40, plus ?

Une fois ce chiffre trouvé vous le multiplierez par le ratio suivant :

-          12 litres de fioul ;

-          ou 120 kWh facturés,

Ce qui vous permettra de connaître approximativement vos consommations énergétiques liées à l’eau chaude.

5.      Calcul de vos émissions de Co2.

Dernière étape : le calcul du CO2 émis.

a)     Si la chaudière de votre immeuble fonctionne au fioul.

Dans ce cas voici la formule :

a)     chauffage :…………. litres de fioul par an x 3 kg de CO2  = A.

b)     eau chaude ………… m3 x 12 litres x 3 kg de CO2 = B

A + B = ……………. Kg de CO2.

Exemple : vous avez calculé que vous consommiez 22 litres par m2 et par an de fioul pour le chauffage dans votre immeuble. Votre logement fait 62 m2, cela donnera :

22 litres x 62 m2 x 3kg CO2 = 4 092 kg

Vous consommez 31 m3 d’eau chaude par an. Cela donnera :

31 m3 x 12 litres x 3 kg CO2 = 1 116 kg. 

Vous émettez donc 5,208 tonnes de CO2

b)     Si la chaudière de votre immeuble fonctionne au gaz.

a)     Chauffage : ……………….. kWh facturés x 0,234 kg de CO2 = A

b)     eau chaude : ……………. M2  facturés x 120 kWh  facturés x 0,234 kg de CO2 = B

A + B = ………………. KG CO2.

Votre taxe sera donc :

………….. tonnes de CO2 x 17 € HT x 1,196 = ……… € TTC.

Exemple : vous avez calculé que vous consommiez 250 kWh gaz par m2 et par an. Votre logement fait 62 m2 ; cela donnera :

250 kWh x 0,234 kg de CO2 x 62 m2 = 3 627 kg de CO2 

Vous consommez 31 m3 d’eau chaude soit :

120 x 31 x 0,234 kg de CO2 = 870,48 

Vous émettez donc 4 497 kg de CO2 ou 4,5 tonnes.

 

Dans la leçon numéro 3 nous verrons comment récupérer facilement cette taxe en faisant des économies (sans travaux).

II-                Vous avez le chauffage individuel gaz (avec ou sans eau chaude)

(NB : l’usage de l’électricité ne sera pas « taxé », ce qui est curieux puisque l’électricité peut être produite dans des centrales qui fonctionnent au gaz !)

Dans le cas d’un chauffage individuel gaz, pour savoir combien vous consommez pour le chauffage et l’eau chaude, il suffit :

-          de prendre les factures des deux ou trois dernières saisons et de faire une moyenne ;

-          de retirer la part qui va à la cuisine.

[NB : vous paierez cependant aussi la taxe carbone sur ces consommations].

La part affectée à la cuisine peut être évaluée ainsi :

Entre 400 et 500 kWh par an.

 

Une fois que vous aurez obtenu le total des kWh affectés au chauffage et à l’eau chaude, il faudra procéder ainsi :

1 kWh facturé correspond à une émission de CO2 de 0,234 kg

Donc si vous avez consommé 15 000 kWh pour votre chauffage et votre eau chaude cela fera :

15 000 kWh x 0,234 = 3 510 kg de CO2 donc 3,5 tonnes 

à 17 € HT la tonne cela vous fera : 17 € x 3,5 = 59,5 HT = 71,16 TTC.

 

Les 8 et 9 octobre 2009, n’oubliez pas de venir au Salon « indépendant » organisé par l’ARC.

Pour en savoir plus, cliquez ici….

 

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