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ARC Abus n°617: 30 11 05 /©
Ascenseurs :
comment arrive-t-il que les copropriétaires doivent payer deux
fois les mêmes travaux
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abus
- Un conseil syndical (futur adhérent)
nous écrit :
" Nous avons
un contrat KONÉ COMPLET depuis 1998 ; or KONÉ
nous dit qu’il y faut changer les opérateurs de portes-cabines
et que cela coûtera, pour les deux ascenseurs 17.811 H.T
( oui, dix-sept mille huit cent onze euros hors taxe ). Il invoque
la vétusté. Que pouvons-nous répondre ? ".
- Ce genre de courrier ou de question, nous
en avons tous les jours et plus ça ira plus les ascensoristes
essaieront de faire passer sur le compte de la " vétusté
" ( non prise en compte dans les contrats), ce qui relève
de l’usure, (ou l’ascensoriste doit remplacer à
ses frais les pièces visées au contrat).
- Dans le cas que nous rapportons, les opérateurs
de portes sont BIEN inclus dans le contrat complet et KONÉ
DOIT donc les remplacer à ses frais, comme nous l’avons
expliqué à nos (futurs) adhérents qui vont
donc obliger KONÉ à respecter son contrat et à
ne pas facturer une deuxième fois ce qui a déjà
été payé dans le cadre du contrat complet.
- Invoquer la " vétusté "
n’a en effet aucun sens dans un tel cas. Pourquoi ? La seule
définition existante de la vétusté est celle-ci :
" Sont considérées comme vétustes
les pièces dégradées par le temps indépendamment
de l’usage qui en est fait ". Or, si l’on peut admettre
qu’une canalisation électrique devienne, avec le temps,
" vétuste " et que cette vétusté
n’est pas liée à l’usage, il n’en est pas de même
avec des organes comme les opérateurs de portes (mécanisme
d’ouverture et de fermeture des portes situé sur le toit
de la cabine) qui seront toujours forcément " usés "
avant d’être " vétustes ".
- C’est d’ailleurs la raison qui explique que
les ascensoristes veulent profiter des nouveaux contrats pour
introduire une clause qui définisse contractuellement
la vétusté par des DURÉES (à partir
de trente ans pour les organes mécaniques ; vingt
ans pour les organes électromécaniques ; dix
ans pour les organes électroniques).
- Dans les anciens contrats, aucune " durée
de vie " n’existait, ce qui rendait plus difficile
pour l’ascensoriste de faire appel efficacement à cette
notion. D’où le " forcing "
pour introduire une telle clause que nous vous conseillons de
rayer ou d’atténuer en spécifiant que " la
vétusté " devra être constatée
et justifiée, avec possibilité pour le propriétaire
de l’appareil de faire procéder à une contre-expertise ".
- À moins que vous n’ayez envie de payer
une deuxième fois ce que vous avez déjà payé.
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