Beaucoup de syndics n’ont pas encore bien compris :

• qu’ils ne pouvaient plus appliquer les taux d’honoraires (abusifs si souvent) prévus dans leur contrat en cas de travaux ;
• qu’ils devaient faire voter ceux-ci à chaque fois que des gros travaux étaient votés en assemblée générale et proposer des honoraires en fonction des travaux votés ;
• qu’ils devaient prévoir une résolution spéciale (donc à part de la résolution concernant les travaux).

Relisez nos abus à ce sujet et plus particulièrement les abus numéro :

-         Abus n°2067 : « Honoraires sur travaux : LAMY « délinquant ».

-         Abus n°2022 :  « Honoraires sur travaux : les syndics ne manquent pas de ressources ! ».

-         Abus n°1937 : « Honoraires sur travaux : suite à notre abus 1914, SERGIC est obligé de renoncer à ses honoraires ».

-         Abus n°1914: « SERGIC VIROFLAY feint d’ignorer la loi BOUTIN au sujet des honoraires sur travaux hors budget, et attend un décret qui ne viendra jamais ».

C’est pour répondre de façon pratique à cette question que l’ARC vient de consacrer un nouveau dossier sur la « zone adhérents » à ce problème : ce dossier s’intitule : « Comment calculer et négocier les honoraires de votre syndic relatifs aux travaux votés en assemblée générale ».

Ce dossier est consultable sur la « zone adhérents collectifs », rubrique : « Comment faire ? Comment ça marche » sous rubrique : « syndic ».

Voici le sommaire de ce dossier :

I.                   Deux types de travaux rémunérés de deux façons différentes

1.      Travaux relevant de la gestion courante (inclus dans le budget prévisionnel).

2.      Travaux votés par l’assemblée générale hors budget prévisionnel.

II.                 De quel type d’honoraires s’agit-il ?

1.      Honoraires de suivi administratif.

2.      honoraires de suivi comptable.

3.      honoraires de suivi financier.

III.              Selon quels critères ces prestations peuvent-elles être rémunérées ?

1.      Les prestations du syndic effectuées AVANT l’assemblée.

a)     Dans un 1^er temps, les honoraires du syndic correspondent à sa prestation pour f définir la demande.

b)     Dans un deuxième temps, les honoraires du syndic rémunèrent son travail de consultation des prestataires.

c)     Troisième temps, analyse des offres :

 

2.      Les prestations du syndic effectuées APRES l’assemblée.

a)     Premier temps : gestion comptable, administrative et financière.

b)     Deuxième temps, contractualisation des offres, gestion d'emprunt et/ou de subvention / (collective ou individuelle).