Cette
semaine, nous avons le plaisir de mettre en ligne
les actes complets du Colloque Européen du 21
septembre 2007 (à ce sujet, voir notre rubrique
« Copropriété
en Europe ») mis en forme et publiés
grâce à la participation financière de l’ANAH.
Toutes
les contributions orales, interventions et questions
de la salle y sont reproduites.
Nous
espérons que la publication des actes de ce premier
colloque permettra à de nouveaux et nombreux partenariats
de se mettre en place pour notre prochain colloque
européen, qui, nous le rappelons,
portera sur les économies d’énergie dans les copropriétés
en Europe (et se tiendra fin 2010).
En
attendant ce prochain colloque, nous vous proposons
de revivre en version intégrale les très riches
échanges du 21 septembre 2007 et de retrouver,
en annexe de nos « actes », toutes les réponses des
13 pays interrogés pour la préparation due ce
Colloque.
Voici
le sommaire complet de ce document lui aussi très
complet.
Matin : accueil et Introduction au Colloque
I-
Thème 1 : lois et règlements
Les points
abordés dans ce thème sont les suivants :
Parties communes appartenant
aux copropriétaires ou à la communauté des copropriétaires
: quelles alternatives en Europe ?
Le poids respectif de la
loi et des règlements de copropriété.
La prédominance des droits
individuels ou la prédominance de l’intérêt collectif.
Une loi qui, parfois, ne
s’applique pas à toutes les copropriétés.
Evolution dans les pays de
l’Est : le cas de la République Tchèque..
Intervenants :
Espagne :
(Dominique AGUILAR)
Finlande :
(Martti
LUJANEN)
Grèce :
(Georgia KARNACHORITI)
République Tchèque :
(Eva
VICHROVA)
Royaume-Uni :
(Jane
BALL)
II-
Thème 2 : gestion
Les points
abordés dans ce thème sont les suivants :
Les organes de décision,
de gestion, de contrôle.
La durée des mandats des
syndics.
Le poids des copropriétaires
dans la gestion et le contrôle de la gestion.
Les professionnels : les
obligations qui pèsent ou non sur eux et les garanties
qu’ils doivent apporter ou non.
Les honoraires des professionnels.
Intervenants :
Allemagne : (Alexandre TAUCHERT
et Marianne
KERAMPRAN)
Belgique : (Eric RIQUIER)
Espagne : (Dominique AGUILAR)
Finlande: (Martti
LUJANEN)
Italie : (Lionel CIVIDINO)
Slovaquie : (Elena Szolgayová)
Après-midi : discussion d’introduction avec la salle
III-
Thème 3 : assemblées générales :
Les points
abordés dans ce thème sont les suivants :
La préparation, la convocation,
la tenue des assemblées générales
Les recours contre des décisions
d’assemblée générale
Intervenants :
Allemagne :
(Alexandre TAUCHERT et Marianne KERAMPRAN)
Belgique : (Eric
RIQUIER)
Royaume-Uni : (Jane
BALL)
Autriche : (Dr
AMANN)
Espagne : (Dominique AGUILAR)
IV-
Thème 4 : gestion financière et travaux :
Les points
abordés dans ce thème sont les suivants :
La transparence financière
Le fonctionnement comptable
La programmation et le financement
des gros travaux
Intervenants :
Autriche : (Dr
AMANN)
Finlande :
(Martti LUJANEN)
V-
Thème 5 : traitement des litiges :
Les points
abordés dans ce thème sont les suivants :
Le traitement des impayés.
Le traitement des litiges.
Intervenants :
Angleterre : (Jane
BALL)
Belgique : (Eric
Riquier)
Finlande : (Martti LUJANEN)
Grèce : (Georgia
KARNACHORITI)
Slovaquie : (Elena
Szolgayová)
Espagne : (Dominique AGUILAR)
VI-
Annexe :
En annexe à cette restitution
des actes du colloque du 21 Septembre 2007 sur
la « Copropriété
en Europe », vous retrouverez le questionnaire
diffusé à tous les pays européens et pour lequel
nous avons reçu 13 réponses.
Allemagne.
Autriche.
Belgique.
Espagne.
Finlande.
Grèce.
Italie.
Lituanie.
Pays-Bas.
Portugal.
République Tchèque.
Royaume-Uni.
Slovaquie.
Les autres documents liés
à ce colloque sont disponibles en ligne sur le
site www.unarc.asso.fr , rubrique « Copropriété
en Europe » :
- Les réponses intégrales de chacun des pays à notre
questionnaire.
- L’étude réalisée par le Sénat en préparation du
Colloque. Elle concerne 6 pays (Allemagne, Autriche,
Angleterre, Belgique, Espagne, Italie) et aborde
les thèmes des assemblées générales, du conseil
syndical et du syndic.
- Le document préparatoire adressé aux participants
: Présentation des « 17 questions posées aux Européens »
et des questions à débattre pour le colloque.
- La présentation des débats distribués le jour du
colloque.
- Le questionnaire « d’accord / pas d’accord
» distribué le jour du colloque ainsi que les
résultats de ce questionnaire.
- Les articles publiés sur le colloque.
Retrouvez ces documents à l’adresse suivante :
www.unarc.asso.fr/site/europe/europe.htm
[actes
du Colloque]
Bonne
lecture et à très bientôt pour la suite !
