ARC Actualité, ascenseurs/ 26 01 05 05 / ©

" Ascenseurs :

Comment éviter le pire ? "

ou :

la sécurité et les nouveaux contrats d’ascenseurs

sans (trop de) souci…

La machine à tarabuster les ascensoristes gourmands est enfin disponible :

son prix : 15 € + 3,9 € de frais de port

PLAN

Guide réalisé par la Commission " ascenseur " de l’Association des responsables de Copropriété et plus particulièrement :

Michel ALLIBERT

Louis AUBRY

Renaud BLET-MERLE

Émilie COSTES

Bruno DHONT

Louis LEPREVOST

Émile TRAHA

Introduction

1^ère partie : Les nouveaux textes sur la sécurité des ascenseurs

2^ème partie : Travaux et mesures de sécurité : les 17 points concernés ; les pièges à éviter :

1. Les 17 points : ce dont il faut se méfier
2. Le problème des mesures équivalentes
3. Questions/réponses pratiques pour faire les travaux.

3^ème partie : Les " nouvelles " obligations en matière de contrat d’entretien

1. Les textes
2. La nouvelle donne en quelques mots
3. Les nouvelles obligations pour les ascensoristes
4. Opérations minimum et pièces minimum
5. L’obligation de signer un nouveau contrat : quel délai ?

4^ème partie : la renégociation du nouveau contrat : mode d’emploi

1. Les deux questions à vous poser avant de renégocier
2. La suppression du contrat complet : quelles solutions pour éviter les problèmes ?
3. Les clauses des contrats : clauses obligatoires ; attention au détail !
4. Les clauses facultatives indispensables à introduire
5. L’état des lieux d’entrée
6. Le plan d’entretien

5^ème partie : comment contrôler l’application et le respect du contrat par l’ascensoriste

1. Empêcher l’ascensoriste de faire prendre un simple " passage " dans l’immeuble pour une " visite d’entretien ".
2. Obliger l’ascensoriste à remplir correctement, en temps réel, le carnet d’entretien de l’ascenseur.
3. Faire savoir à l’ascensoriste que l’on va contrôler régulièrement ce carnet et que l’on vérifie que son " remplissage " (concernant les pannes, par exemple) est correct.
4. Demander à avoir accès, lorsque l’ascenseur dispose d’un système de " traçabilité ", aux données correspondantes (surtout en cas d’incident).
5. Vérifier en permanence, grâce à des moyens simples, que l’ascenseur est correctement entretenu.
6. Vérifier que les obligations du contrat en matière d’entretien sont bien respectées.
7. Éventuellement, utiliser au profit des usagers le dispositif dit de " télésurveillance ".

6^ème partie : le Contrôle technique obligatoire : questions/réponses

7^ème partie : Avec qui travailler ? Comment se faire aider.

1. Les copropriétaires et les " grands ascensoristes "
2. Les copropriétaires et les PME
3. Les bureaux d’études et de contrôles
4. Les syndics : rempart ou passoire ?

Annexes

1. Un ascenseur : comment ça marche ?
2. Lexique
3. Quels délais pour quels travaux
4. L’article 79 de la loi du 2 juillet 2004
5. Décret du 9 septembre 2004
6. Arrêté sur les travaux
7. Arrêté sur l’entretien
8. Arrêté sur le contrôle technique
9. Arrêté sur les contrôleurs techniques
10. Guide du Ministère du Logement
11. Rappel des textes concernant les ascenseurs
12. Les ascensoristes.

Bon de Commande