Ascenseurs :

Les premières " réponses " mises en place par l’ARC

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De plus en plus de personnes en sont maintenant persuadées : les textes sur la sécurisation des ascenseurs ET la mise en place de nouveaux contrats vont entraîner non seulement des dépenses énormes mais aussi des augmentations de contrats incontrôlées (les ascensoristes espèrent 20 % en moyenne).

Nous vous rappelons - suite à la parution des trois premiers arrêtés du 18 novembre dernier sur les travaux, l’entretien et le contrôle technique - l’ARC a mis et met en place QUATRE moyens pour aider les copropriétaires à faire face aux difficultés qui s’annoncent.

1. Un premier dossier sur Internet permet aux copropriétaires de se faire une idée de la façon dont ils vont pouvoir négocier les travaux et renégocier les contrats (voir sur notre site).
2. Un guide de 300 pages paraîtra le 15 janvier prochain. Nous donnons le sommaire détaillé de ce guide au nom évocateur de :

" Ascenseurs : comment éviter le pire ? ".

Ce guide permettra lui aussi (en allant beaucoup plus loin que notre dossier Internet) non seulement de bien négocier les travaux mais aussi de bien négocier les contrats, ce qui est tout à fait essentiel.

Il devra permettre à n’importe qui :

• de comprendre le fonctionnant d’un ascenseur ;
• de diviser la facture de travaux par DEUX ;
• d’éviter les pièges et augmentation des nouveaux contrats.

Voici le sommaire de ce guide 

Introduction

1^ère partie : Les nouveaux textes sur la sécurité des ascenseurs

2^ème partie : Travaux et mesures de sécurité : les 17 points concernés ; les pièges à éviter :

1. Les 17 points : ce dont il faut se méfier
2. Le problème des mesures équivalentes
3. Questions/réponses pratiques pour faire les travaux.

3^ème partie : Les " nouvelles " obligations en matière de contrat d’entretien

1. Les textes
2. La nouvelle donne en quelques mots
3. Les nouvelles obligations pour les ascensoristes
4. Opérations minimum et pièces minimum
5. L’obligation de signer un nouveau contrat : quel délai ?

4^ème partie : la renégociation du nouveau contrat : mode d’emploi

1. Les deux questions à vous poser avant de renégocier
2. La suppression du contrat complet : quelles solutions pour éviter les problèmes ?
3. Les clauses des contrats : clauses obligatoires ; attention au détail !
4. Les clauses facultatives indispensables à introduire
5. L’état des lieux d’entrée
6. Le plan d’entretien

5^ème partie : comment contrôler l’application et le respect du contrat par l’ascensoriste

1. Empêcher l’ascensoriste de faire prendre un simple " passage " dans l’immeuble pour une " visite d’entretien ".
2. Obliger l’ascensoriste à remplir correctement, en temps réel, le carnet d’entretien de l’ascenseur.
3. Faire savoir à l’ascensoriste que l’on va contrôler régulièrement ce carnet et que l’on vérifie que son " remplissage " (concernant les pannes, par exemple) est correct.
4. Demander à avoir accès, lorsque l’ascenseur dispose d’un système de " traçabilité ", aux données correspondantes (surtout en cas d’incident).
5. Vérifier en permanence, grâce à des moyens simples, que l’ascenseur est correctement entretenu.
6. Vérifier que les obligations du contrat en matière d’entretien sont bien respectées.
7. Éventuellement, utiliser au profit des usagers le dispositif dit de " télésurveillance ".

6^ème partie : le Contrôle technique obligatoire : questions/réponses

7^ème partie : Avec qui travailler ? Comment se faire aider.

1. Les copropriétaires et les " grands ascensoristes "
2. Les copropriétaires et les PME
3. Les bureaux d’études et de contrôles
4. Les syndics : rempart ou passoire ?

Annexes

1. Un ascenseur : comment ça marche ?
2. Lexique
3. Quels délais pour quels travaux
4. L’article 79 de la loi du 2 juillet 2004
5. Décret du 9 septembre 2004
6. Arrêté es travaux
7. Arrêté sur l’entretien
8. Arrêté sur le contrôle technique
9. Arrêté sur les contrôleurs techniques
10. Guide du Ministère
11. Rappel des textes concernant les ascenseurs
12. Les ascensoristes.

3- L’ARC organise une journée nationale le 21 janvier 2005 au Sénat avec :

• des experts (indépendants)
• des ascensoristes (PME)
• des fabricants de matériel (exemple : serrures)
• des hauts-fonctionnaires
• des syndics
• des gestionnaires du monde HLM
• de très nombreux présidents et présidentes de conseils syndical.

Ce guide de 300 pages coûtera 15 Euros + 3,50 Euros de frais de port.

 

Comme vous le voyez, on ne vous oublie pas….