Nous mettons en ligne cette semaine la deuxième partie de notre nouvelle rubrique : « Grenelle et Copropriété ».

 

Cette deuxième partie traite des évolutions législatives et réglementaires récentes concernant les économies d’énergie et plus particulièrement des lois dits « Grenelle 1 et 2 », mais - comme on va le voir - pas uniquement.

 

Voici les articles que vous trouverez dans cette deuxième partie (à propos : êtes vous inscrit au colloque : « La Copropriété et le développement Durable en Europe » ; avez-vous visité le site : www.planetecopropriete.com).

 

 

II.                 Grenelle : textes législatifs et réglementaires

 

1. Le point à avril 2010.
2. Les lois « Grenelle 1 » et « Grenelle 2 » et la Copropriété.
3. La loi Grenelle 2, l’ARC, le CPE :
4. La loi Grenelle 2 après son passage au Sénat et avant son passage à l’Assemblée Nationale.
5. Loi Grenelle 2 : « Eco-plan » et « Eco-fonds » un amendement ré-vo-mu-tion-naire..
6. L’Eco-prêt individuel à taux zéro.
7. Eco-prêt à taux et Copropriété : pour un éco-prêt collectif.
8. Nouvelles réglementations concernant l’entretien des chaudières.
9. L’ARC et le décret sur les répartiteurs de chaleur.
10.  Travaux d’économies d’énergie et participation des locataires.