ARC, Le Grenelle/ 14 04 10 /©

LE GRENELLE, LES COPROPRIETES ET L'AMELIORATION ENERGETIQUE
3. Etat des lieux concernant les blocages et freins à la décision en matière de gros travaux énergétiques dans les copropriétés

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Chacun souhaite aujourd’hui aider les copropriétés à améliorer leur processus de décision concernant les gros travaux et plus particulièrement les travaux d’économies d’énergie.

Ainsi le Chantier Copropriété du Comité Stratégique du Plan Bâtiment du Grenelle de l’Environnement a-t-il décidé de faire procéder à une action visant à analyser et aider à dépasser les blocages, les freins et leviers à la décision en matière de gros travaux, ceci pour alimenter et justifier ses propositions.

Un Comité de pilotage réunissant le PUCA, l’ANAH, l’ADEME et associant le Chantier Copropriété a donc retenu le principe de réaliser une recherche-action sur ce thème.

Pour mener à bien cette action il convient d’élaborer préalablement un état des lieux des connaissances et des pratiques.

Le « Chantier Copropriété » du Grenelle de l’environnement représenté par son co-animateur l’ARC se propose de réaliser cette première phase, à savoir :

 

-          Réaliser un état des lieux des pratiques et connaissances  en terme d’accompagnement de copropriétés pour permettre la réalisation de travaux d’économie d’énergie.

 

Réalisation de l’état des lieux des connaissances et des pratiques (janvier 2010 - juin 2010)

 

Il s’agit de rassembler, lire, exploiter et analyser un certain nombre de rapports sur le sujet ainsi que d’interviewer, analyser et synthétiser les rencontres d’un certain nombre de personnalités ayant travaillé sur le sujet.

La liste ci-dessous donne un exemple des contacts et des rapports à intégrer, a priori, dans cet état des lieux :

1.      Exploitation des études de l’ANAH

2.      Audition des membres de la Fédération des PACT-ARIM : expérience et exemples de projets exemplaires.

3.      Audition de l’équipe d’URBANIS : étude pour le compte de la DHUP sur les OPAH et Plans de sauvegarde, expérience sur l’OAHD de Paris.

4.      Audition des responsables de l‘EPAMSA en charge du projet d’AME (Assistance à Maîtrise d’Ouvrage Energétique) dans les copropriétés du Val Fourré (en partenariat avec l’ANAH) et expérimentation du CPE-Elargi.

5.      Audition des responsables du projet copropriété de la Ville de GRENOBLE et de l’Agglomération Alpes-Métropole : OPATB de Grenoble et nouvelle « Campagne Isolation ».

6.      Audition des conseillers E.I.E. en charge du COC parisien (Copropriété Objectif Climat) concernant la mise en œuvre de ce dispositif.

7.      Exploitation de la pré-étude du Club de l’Amélioration de l’Habitat (CAH), confiée à Jean CARASSUS : décision en matière de gros travaux d’efficacité énergétique.

8.      Recherche et auditions concernant les expériences suivies par l’ADEME avec les copropriétés dans les régions suivantes :

-          Poitou-Charentes,

-          Bretagne,

-          Rhône Alpes,

-          Languedoc-Roussillon.

Plus généralement, point sur les actions menées par les délégations ADEME et ANAH.

  1. Exploitation des dossiers concernant des syndicats de copropriété lauréats du concours REHA (PUCA)
  2. Exploitation des premiers enseignements issus de l’expérimentation CPE-élargi (contrat de performance énergétique élargi) : PUCA / ADEME / ANAH.
  3. Exploitation du programme de recherche sur la réduction de la précarité énergétique (PUCA, PREBAT, ANAH, ADEME).
  4. Participation à la recherche prospective sur la décarbonisation de l'habitat existant (MEEDDM)

Toutes ces investigations donneront lieu à un premier bilan, avant fin juin 2010.

 

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