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ARC Le livre d'or des adhérents / 20 04 05/© Une copropriétaire bien courageuse Le témoignage que nous allons citer fera du bien à tous ceux qui se sentent un peu " seul " dans leur copropriété avec :
Ce témoignage montre qu’il faut beaucoup de connaissance, de ténacité, d’endurance, de courage parfois. Il montre aussi qu’il suffirait parfois de pas grand-chose pour faire bouger la situation. Bon courage à cette copropriétaire et à tous ceux qui, comme elle, ont décidé de ne pas baisser les bras. Voici ce témoignage : " Bonjour, Je vais régulièrement sur votre site où j'ai appris beaucoup de choses - Je ne vous dirais jamais assez "Merci" pour toutes les informations que vous diffusez gratuitement aux copropriétaire avides de s'informer. (malheureusement ce n'est pas la majorité) Mais, lorsque j'essaie de diffuser ces infos aux copropriétaires que je côtoie, y compris le Conseil syndical, personne ne veut aller au fond des choses, la réponse est invariablement (je résume et schématise). " Comment voulez-vous que nous puissions tenir tête au syndic - lui SAIT et nous pas " ..... Et c'est vrai que lorsque l'on interpelle le syndic nous recevons immanquablement la réponse (quant il n'a pas d’autres arguments) "c'est la Loi" - le Conseil Syndical s'en contente, pas moi. En tant que copropriétaire - ne faisant pas partie du Conseil Syndical - et voyant les dérives auxquelles nous arrivons avec une syndic laxiste "qui fait ce qu'il veut" face à un Conseil Syndical passif certainement plein de bonne volonté mais qui n'est pas informé, (et refuse en fait de s'informer parce qu'il n'y comprend rien - conscient de son ignorance - et surtout "de peur de déplaire au syndic et "qu'il nous quitte"), j'essaie de réagir vis à vis du syndic et de réveiller tout le monde, mais ce n'est pas facile Exemple : depuis plus de trente ans, nous avions systématiquement une projet de résolution à l'AG ainsi rédigé "Renouvellement partiel du Conseil Syndical", ce qui permettait aux membres du CS qui voulaient démissionner de le faire au cours de l'AG, et à d'autres copropriétaires de présenter leurs candidatures au CS (que le syndic ait un mandant de trois ans ou d'un an). Devant le laxisme, et dérives multiples auxquelles nous sommes confrontés depuis quatre ans (date d'entrée en fonction d'un nouveau syndic), j'avais décidé cette année de présenter ma candidature à l'élection au CS. Surprise : au reçu de la convocation de l'AG , pas de résolution proposant le renouvellement partiel du CS. J'appelle le Syndic qui me dit avec un aplomb "de Maître d'école au cancre de la classe" "c'est normal, c'est la Loi, le renouvellement partiel du CS ne peut être proposé qu'au renouvellent de mon mandat". À noter que nous avons renouvelé son mandant pour trois ans (je n'étais pas d'accord) l'an dernier et que dans la foulée il a fait procéder au renouvellement de tout le CS en place (si bien que les conseillers qui étaient là depuis plus de deux ans sont repartis pour trois ans - pareil pour ceux qui venaient d'entrer - mais personne n'a réagi). Bien que la durée du mandat des membres du CS soit subordonnée au vote d'une AG d'après le règlement de copropriété; - depuis trente ans aucune résolution n'a été votée à ce sujet et il était tacite que chaque membre du CS avait un mandat maximum de trois an mais qu'il pouvait démissionner chaque année et que de nouveaux copropriétaires pouvaient se présenter chaque année à l'élection au CS, cela s'est toujours passé ainsi. Pensant assez bien connaître la Loi de 1965 et ses modifications successives, dernièrement avec la Loi SRU et son décret d'application nouvellement sorti modifiant le décret de 1967 , je réplique à mon syndic que rien n'est inscrit dans la Loi, que les membres du CS peuvent démissionner quand ils le veulent et que d'autres copropriétaires peuvent se présenter au cours de l'AG (mais encore faut-il que ce soit inscrit à l'ordre du jour). Réponse du syndic : "Tout membre du CS peut démissionner quant il veut, les candidats ne peuvent se présenter qu'au renouvellement de mon mandat". Je lui ai dit que rien dans la loi (à ma connaissance) ne liait le renouvellement du CS au renouvellement du Contrat de syndic et lui ai demandé de m'adresser le texte en question. Bien évidemment je n'ai rien reçu ... En somme, le syndic lie l'élection de nouveaux membres au CS au renouvellement de son mandant de trois ans ...bien joué - comme cela il est tranquille pendant trois ans avec un CS qu'il manipule comme il veut (le CS en est conscient mais comme "il ne sait pas", il n'ose rien dire)-. Voilà comment est dirigée notre copropriété. Nota : Dommage de l'on ne puisse plus demander l'inscription d'une question à l'ordre du jour de l'AG après réception de la convocation à l'AG !
Autre exemple : nous avons été obligés le 3 Janvier 2005 de nous séparer d'un gardien, engagé depuis quelques mois, pour faute grave ( LRAR - constat d'huissier avant d'engager la procédure,) , lequel gardien s'est fait cambrioler son appartement deux jours avant son départ - le cambrioleur ayant volé toutes les clefs des parties communes de la copropriété et les clefs des appartement de certains copropriétaires, j'ai immédiatement demandé au Syndic - par fax - qu'il soit procédé au remplacement de toutes les serrures des parties communes (qui donnent accès à nos caves, si bien que tous les copropriétaires ont une clef) et qu'une distribution de la nouvelle clef soit faite à chaque copropriétaire en remplacement de l'ancienne : réponse du syndic : "Des clefs il s'en perd tous les jours - je ne procèderai pas au remplacement des clefs des parties communes volées" - j'ai eu beau lui faire remarquer qu'il engageait sa responsabilité en ne procédant pas à cette sécurisation de l'immeuble, que c'était de la négligence de sa part (d’autant qu’il pouvait faire jouer l’assurance) puiqu'il devait veiller à l'entretien de l'immeuble, qu'il était responsable de la sécurité des personnes et des biens , et que , dans la mesure où il ne remplaçait pas un élément dispositif volé qui permettait aux voleurs d'accèder aux parties communes de l'immeuble pour y commettre toutes sortes de délits sa responsabilité pouvait être recherchée. Réponse : " Qu'est-ce que je risque ? c'est la copropriété qui est responsable - pas moi " Je lui ai demandé alors à quoi servait sa police RC ; que si elle ne servait à rien il fallait vite la résilier ...ça lui ferait des économies. A noter que le Conseil Syndical n'a pas réagi et que les serrures en question n'ont toujours pas été changées à ce jour. En fait, la copropriété vote régulièrement le quitus tous les ans.. et il compte la dessus (très peu de copropriétaires votent NON au quitus ) Il a fait une année le chantage au quitus en disant : " Si je n'ai pas le quitus je ne peux plus continuer à gérer votre copropriété". En fait, dans son mandat , il nous doit trois mois de préavis en cas de démission .... Mais combien de copropriétaires lisent le mandat donné au syndic... et le Conseil Syndical se fait "un monde" de remplacer le syndic en place Quant au Mandat il est plein des irrégularités que vous dénoncez chaque année : ex. (parmi d'autres), le carnet d'entretien qu'il s'obstine à maintenir en prestations particulières.
J'essaie lors de l'AG, chaque année, de poser "les questions qui fâchent" je me fais régulièrement rabrouer par le syndic, et personne ne réagit ouvertement pour me soutenir. Murmures dans les rangs : " Elle a raison" ; c'est tout : et à la sortie : " Vous avez raison ... " . À quoi je réponds toujours "personne ne s'est levé pour me soutenir" - oui c'est vrai mais nous vous comprenez, on ne sait pas - on n'est pas au courant comme vous"... Voilà la copropriété actuelle - moyennant quoi le syndic à la vie belle et il aurait tort de se gêner ! ! !
Dernier exemple : j'avais obtenu pendant deux ans que le syndic ait un mandat d'un an. (pour une fois le CS avait bougé !) L'année dernière il a obtenu du Conseil syndical que soit présenté à l'AG un mandat de trois ans. J'ai demandé avant le vote de la résolution au cours de l'AG , qu'il soit débattu de la possibilité de voter un an. Réponse du Syndic : " Impossible c'est une question qui a été réglée avec votre CS qui a décidé de me confier un mandant de trois ans - c'est trois ans ou rien ".
J'ai
dit que le CS n'avait pas à "décider" de confier au Syndic
un mandat de trois ans, puisque c'était l'AG qui votait, rien n'y
a fait et l'on a voté le mandat de trois ans... puisque le CS en
avait décidé ainsi : " Une petite minorité
a voté NON au mandat de trois ans .. et, commentaires
à la sortie " pourquoi le CS a-t-il décidé d'un
mandat de trois ans alors que nous votions un mandat d'un an
Je ne veux pas vous ennuyer plus longtemps avec les déboires d'une copropriété comme tant d'autres certainement, sauf qu'il s'agit d'un grand ensemble de 250 copropriétaires, et, à mon avis si nous nous montrions "plus fermes" le syndic y regarderait à deux fois avant d'imposer son dictat de peur de perdre une grosse partie de son chiffre d’affaire - mais pour l'instant il sait qu'il ne risque rien. Merci encore pour la mine d'infos que vous nous fournissez. Je précise aussi que j'ai incité le CS à adhérer à l'ARC (il en aurait bien besoin) Réponse : " Oui mais... que va dire le syndic.. les relations vont être difficiles . il faut faire attention à ne pas le vexer... ". (Je résume mais c'est l'esprit) " .
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