ARC Le livre d'or des adhérents / 08 09 04/©

Une histoire d’eau

 

Un de nos adhérents vient de remporter une petite victoire très instructive et qui met en lumière deux problèmes :

  • la répartition de l’eau - même quand il y a des compteurs divisionnaires - peut-être une véritable source de profit pour certains copropriétaires qui bénéficient de pratiques dont nous allons parlé ;

  • lorsque des copropriétaires veulent se pencher sur les problèmes de répartition d’eau, il leur est souvent difficile d’obtenir non seulement des renseignements, mais aussi gain de cause.

Qu’on en juge.

    1. Une histoire toute bête

  1. La situation

  • Dans une petite copropriété avec un pavillon et deux commerces, les commerçants et les pavillons disposent de compteurs divisionnaires.

  • La facture d’eau est répartie entre les copropriétaires de l’immeuble, déduction faite des consommations relevées aux compteurs divisionnaires des commerces et du pavillon.

  • A priori, tout cela est simple comme tout.

  1. Une investigation difficile

  • Un copropriétaire du bâtiment, adhérent de l’ARC, va contrôler les comptes et demande la justification des m3 imputés sur les commerces et le pavillon, dont le volume lui parait FAIBLE.

  • Curieusement le syndic - TAGERIM-HAUSSMANN - refuse de lui fournir ces justifications.

  • Notre adhérent est coriace ; il obtient que (par délibération spéciale) l’assemblée générale oblige le syndic à lui fournir ces justifications.

  • En recevant le listing notre adhérent s’aperçoit que deux compteurs ont fait l’objet d’une imputation FORFAITAIRE (le relevé indique un index " forfaitaire "…).

  • Cela lui semble curieux, car la consommation est faible, aussi va-t-il lui-même relever un des compteurs qui lui est accessible et il s’aperçoit alors que la consommation réelle est de 375 m3 et non pas de 180 (forfait), ce qui fait une différence de 195 m3, soit 470 Euros sur ce seul copropriétaire, ou encore plus de 3.000 Francs.

  1. Une régularisation non moins difficile

  • Notre adhérent demande alors à son syndic de corriger la situation, demande faite par COURRIEL, puis par lettre recommandée avec accusé de réception.

  • Aucune réponse.

  • Il nous écrit : " J’ai envoyé un mail au syndic TAGERIM-HAUSSMANN (ci-dessous) puis une lettre en recommandée avec accusé de réception (ci-dessous lettre du 16-06-04) pour obtenir la rectification. Aucune réponse à ce jour.

Je ne sais pas si c’est un abus, un mépris de la rigueur la plus élémentaire ou une tromperie caractérisée. Je vous laisse le soin de juger.

Vos commentaires seront les bienvenus ".

    2. L’intervention de l’ARC

  • Émue par cette obstination et intriguée par ce problème (pour l’ARC il n’y a PAS de petit problème et un arbre peut cacher une forêt) l’ARC réagit et notre président écrit à TAGERIM-HAUSSMANN le 20 juillet dernier la lettre qui suit :

" TAGERIM Haussmann

Madame JOUANNAUX

29, rue Taitbout

75009 PARIS

Paris, le 20 Juillet 2004

V/Réf : 721

Madame,

Saisis par notre adhérent d’un problème préoccupant de répartition d’eau pouvant s’assimiler à un transfert dolosif, nous souhaiterions que vous puissiez y apporter rapidement une réponse ou correction, puisqu’il semblerait que vous ne donniez pas suite à ses demandes.

Nous vous en remercions vivement par avance et vous prions de recevoir, Madame, l’assurance de nos salutations distinguées.

Fernand CHAMPAVIER

Le Président ".

 

    3. Le miracle

  • Le 22 juillet nous recevons la lettre suivante :

 

" TAGERIMHAUSSMANN

29, rue Toitbout - 75009 PARIS

Téléphone : 01 42 81 42 81 - Télécopie : 01 42 81 90 11

Internet ; www.tagerim.fr - e-mail : haussmann@tagerim.fr

ARC

29, rue Joseph PYTHON

75020 PARIS

A l'attention de Fernand CHAMPAVIER

N/Réf.: FB/0721

Immeuble : ……PARIS

Objet : consommation d'eau

Paris, le 21 juillet 2004.

Monsieur,

Nous faisons suite à votre correspondance adressée à Mme JOUANNEAUX, en date du 20 courant, relative à un problème de répartition de la consommation d'eau, soulevé par votre adhérent, Monsieur X.

Nous vous informons que la régularisation a été effectuée le 20 juillet 2004. Vous trouverez ci-joint copie des pièces comptables justifiant cette régularisation et la circulaire explicative que nous joignons.

Nous espérons avoir répondu à votre attente et nous tenons à votre disposition.

Vous souhaitant bonne réception de la présente,

Nous vous prions d'agréer. Monsieur, l'expression de nos sentiments distingués.

Florence X

PJ : copie des pièces comptables et circulaire "

 

  • Nous remercions vivement TAGERIM d’avoir enfin répondu et corrigé le tir ; bien sûr nous ne sommes pas dupes de la date (qui voudrait faire croire que la correction a été faite le 20 juillet et non à réception de la lettre du président). Mais c’est égal.

  • Notre adhérent a eu gain de cause et une erreur très troublante et significative (un cadeau de 470 Euros soit 3.000 Francs fait à un copropriétaire aux frais des voisins) a été corrigée.

 

 

    4. La morale cette histoire.

  • La morale est multiple. Cette histoire nous apprend d’abord, en effet, que certains copropriétaires - erreur volontaire ou involontaire ? - peuvent bénéficier de beaux cadeaux sans que personne ne puisse vraiment s’en apercevoir. Est-ce pour cela, parfois, que certains copropriétaires défendent si ardemment leur syndic.

  • Mais cette histoire nous apprend aussi combien il peut être difficile voire impossible d’aller au bout de la vérité ; dans le cas présent il s’agit d’un tout petit immeuble et notre adhérent a pu avoir accès au compteur divisionnaire du bénéficiaire du transfert, ce qui est très exceptionnel.

  • Mais imaginons des situations un peu plus complexes ! La preuve aurait été quasi-impossible. Et puis notre président ne peut pas intervenir à chaque fois…

  • Cela laisse imaginer la taille de la partie cachée de l’iceberg qu’on ne voit pas, et donne un peu froid dans le dos.

Ceci dit, encore bravo à notre adhérent et, accessoirement, à notre président.

retour livre d'or